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Créateur du site : mon site internet
Responsable publication : Amélie MOLLET - mollet.a@outlook.fr
Webmaster : - contact@monsite-en-ligne.com
Hébergeur : mon site en ligne

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A l’occasion de l’utilisation du site [www.conciergerie-lares.com]www.conciergerie-lares.com, peuvent être recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé à ce site, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

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Les présentes conditions du site [www.conciergerie-lares.com]www.conciergerie-lares.com sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société Amélie MOLLET. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

LES PRINCIPALES LOIS CONCERNEES

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

LEXIQUE

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